Posts de Michael Decker
Un avocat en Israël pour la Arnona
Si vous cherchez un avocat en Israël pour un problème lié à la Arnona, vous êtes au bon endroit ! Notre spécialisation dans le droit de la Arnona Notre cabinet d’avocats maîtrise une variété de spécialisations juridiques, y compris le droit administratif et immobilier, sous lequel les questions Arnona tombent souvent. Plusieurs de nos partenaires…
Lire la suiteComment obtenir une exemption d’Arnona
Cet article explique comment obtenir une exemption d’Arnona. Cela s’applique aux « institutions bénévoles pour le service public ». En d’autres termes, pour demander une exemption d’Arnona, une institution doit servir le public, dans une certaine mesure. La Arnona est la taxe foncière, plus précisément la taxe municipale en Israël. Cette série d’articles Notre cabinet…
Lire la suiteQuand payer la Arnona
Cet article s’attache à expliquer quand payer la Arnona selon la législation israélienne. La Arnona qualifie la taxe de propriété, et plus précisément la taxe municipale en Israël. Cette série d’articles Notre cabinet d’avocats est spécialisé dans de nombreux domaines, y compris la Arnona et les problèmes d’ordre administratifs. Ministère de l’Intérieur israélien (le misrad…
Lire la suiteLe Prix de la Arnona
Il peut être difficile d’essayer de comprendre le prix de la Arnona, notamment du fait de son mode de calcul compliqué et des règles spécifiques permettant ce calcul. Pour ceux d’entre vous qui ne savent pas ce qu’est la Arnona, il s’agit d’une taxe de propriété, et plus exactement une taxe municipale. Cet article s’attache…
Lire la suiteEnregistrer une marque déposée pour plusieurs services en Israël
Enregistrer une marque déposée pour plusieurs services en Israël – Cet article s’attache à expliquer si un seul enregistrement de marque déposée peut protéger plusieurs services en Israël. Cette série d’article Notre cabinet d’avocat a de nombreux champs d’expertise dans l’exercice de la loi, y compris le droit de la propriété intellectuelle et les marques…
Lire la suiteCombien de temps une marque déposée est-elle valide en Israël
Cet article s’attache à expliquer combien de temps une marque déposée est valide en Israël. Il est important de préciser les dates de validité d’une marque déposée en Israël, ainsi que les frais légaux devant être payés. Cette série d’article Notre cabinet d’avocat a de nombreux champs d’expertise dans l’exercice de la loi, y compris…
Lire la suiteVérifier si une marque déposée est déjà enregistrée
Cet article s’attache à expliquer comment vérifier si une marque déposée n’est pas déjà enregistrée au nom de quelqu’un d’autre en Israël. Cette série d’article Notre cabinet d’avocats a de nombreux champs d’expertise dans l’exercice de la loi, y compris le droit de la propriété intellectuelle et les marques déposées. Le droit s’appliquant aux marques…
Lire la suiteCoût de l’enregistrement d’une marque déposée en Israël
Coût de l’enregistrement d’une marque déposée en Israël Cet article s’attache à décrire les frais devant être réglés pour l’enregistrement d’une marque déposée en Israël Cette série d’article Notre cabinet d’avocats a de nombreux champs d’expertise dans l’exercice de la loi, y compris le droit de la propriété intellectuelle et les marques déposées. Le droit…
Lire la suiteL’enregistrement exclusif d’une marque déposée internationale en Israël
L’enregistrement exclusif d’une marque déposée internationale en Israël Cet article s’attache à expliquer comment enregistrer exclusivement une marque déposée en Israël. Cela concerne aussi bien les droits exclusifs garantis avant l’enregistrement de la marque déposée, que ceux qui naissent au moment de l’enregistrement. Cette série d’article Notre cabinet d’avocats a de nombreux champs d’expertise dans…
Lire la suiteComment enregistrer une marque déposée internationale en Israël
Comment enregistrer une marque déposée internationale en Israël ? Cet article s’attache à expliquer comment enregistrer une marque déposée internationale en Israël. Le phénomène d’enregistrement en Israël d’une marque déposée internationale est relativement nouveau, cela n’était pas possible avant septembre 2010. Depuis la signature du Protocole de Madrid, une marque déposée internationale peut être enregistrée en…
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